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Marques déposées par Departement de l'IsereTODO
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Autonom@Dom
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Autonom@Dom
Departement de l'Isere, Collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
3904335
Date de dépôt :
08/03/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. GRENOBLE
Date d'expiration :
08/03/2022
Autonom@Dom de Departement de l\'Isere

Présentation de la marque Autonom@Dom

Déposée le 8 mars 2012 par Departement de l'IsereTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE), la marque française « Autonom@Dom » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-14 du 6 avril 2012.

Le déposant est Departement de l'IsereTODO domicilié(e) 7 rue Fantin Latour, BP 1096 - 38022 - GRENOBLE Cedex 1 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Conseil général de l'Isère, M. Balay Didier domicilié(e) 7 rue Fantin Latour, BP 1096 - 38022 - GRENOBLE Cedex 1 - France.

La marque Autonom@Dom a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3904335.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 42 44 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Autonom@Dom est expirée depuis le 8 mars 2022.

Departement de l'Isere a également déposé les autres marques suivantes : LISE , LiSA , PAYSAGE → PAYSAGES L'ISÈRE LES YEUX OUVERTS! , AGRI IS HERE , Autop' , ISERE ADOM BIEN VIVRE A DOMICILE , ISÈRE@DOM BIEN VIVRE À DOMICILE , AEROPORT GRENOBLE-ALPES-ISERE , ISERE THD LE TRES HAUT DEBIT POUR TOUS , TILT


Departement de l'Isere, Collectivité territoriale - 7 rue Fantin Latour, BP 1096 - 38022 - GRENOBLE Cedex 1 - France


Conseil général de l'Isère, M. Balay Didier - 7 rue Fantin Latour, BP 1096 - 38022 - GRENOBLE Cedex 1 - France


Publication - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-14

Enregistrement avec modification - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-31

Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ;

Assistance médicale ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ;

Agences de surveillance nocturne ; surveillance des alarmes anti-intrusion.